Mentions légales

Éditeur

Le site www.caleo-ctc.com est la propriété exclusive de la SARL CALEO-CTC qui se réserve tous les droits d’exploitation et de diffusion sur le site.

SARL CALEO-CTC / Stanis Lecolas
SIRET : 483 336 939 000 36

Adresse
42 Hameau de Saméon
59300 FAMARS

Hébergement

Ce site est hébergé sur les serveurs d’OVH.

OVH
2 Rue Kellermann
59100 Roubaix – France

Contact

Pour entrer en contact avec CALEO-CTC, vous pouvez utilisez la page contact du site internet ou les coordonnées présentes en bas de chaque page.

Webmaster et publication

Responsable de publication : CALEO-CTC

Webmaster :
Côté Clic | www.cote-clic.com
16, rue d’Haucourt – 59127 – Esnes

Droits de propriété

Tous les textes, illustrations et images présents sur le site www.caleo-ctc.com sont soumis au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle. Il est interdit de copier, reproduire, diffuser, vendre, publier, exploiter et diffuser les informations présentes sur le site www.caleo-ctc.com. En conséquence, toute autre utilisation que la consultation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la propriété intellectuelle. Selon les termes de l’article L.122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur est illicite ». Par conséquent, la consultation ou modification de la base de données au moyen de programmes ou applications autres que ceux mis à disposition sur www.caleo-ctc.com est interdit. L’article L335-3 du CPI dispose en outre qu’est « un délit de contrefaçon la violation de l’un des droits de l’auteur de logiciel ». Toute personne ne respectant pas ces dispositions légales s’exposerait aux peines prévues à l’article L335-2 du même code, ainsi qu’à une condamnation au paiement de dommages intérêts dans le cadre d’assignations devant les juridictions civiles.

Responsabilité quant au contenu

La société CALEO CTC apporte le plus grand soin à la création et à la mise à jour de ce site. Elle ne peut toutefois pas garantir l’exactitude de l’information qui s’y trouve. L’utilisateur est conscient que l’information notamment sur les produits et services est susceptible d’être modifiée sans avis préalable. La société CALEO CTC décline toute responsabilité quant au contenu du site et à son utilisation.